Les agios : qu'est-ce que c'est ? Comment sont-ils calculés ?

On parle d’agios en cas de découvert bancaire. Si, en principe, un compte bancaire ne peut pas fonctionner s’il n’est pas approvisionné, les banques tolèrent cette situation en autorisant des découverts de manière automatique quand ils sont occasionnels, ou proposent à leurs clients des conventions spécifiques qui leur permettent de continuer à faire face à leurs dépenses courantes, même si leur compte est à découvert. Mais ce service a un prix. Les banques facturent en effet dans ce cas-là des frais dont les agios (ou intérêts débiteurs) font partie.

En cas de découvert bancaire, des agios sont facturés

Tout le monde, ou presque, a un jour entendu parler des agios. Un terme forcément courant pour tous ceux qui détiennent un compte bancaire et qui, malgré leur prudence, ont été en négatif, c’est-à-dire ont fait face à un découvert bancaire, en raison de fins de mois difficiles, de dépenses imprévues, ou encore de décalage de rentrées d’argent par exemple.

En principe, un compte bancaire ne doit jamais être à découvert car, dans cette situation, n’étant plus approvisionné, il ne peut plus fonctionner. Malgré tout, les banques autorisent presque toutes automatiquement un découvert bancaire à leurs clients, ce qui signifie qu’elles permettent que des opérations continuent d’être effectuées, notamment pour que le titulaire du compte puisse payer ses charges telles que son loyer, sa consommation d’énergie, ses impôts, etc. Cette autorisation permet seulement des découverts occasionnels.

Cette autorisation de découvert toléré par les banques peut prendre aussi la forme d’un contrat qui définit généralement le montant maximum du découvert et les frais qu’engendre cette situation.

En effet, en autorisant la poursuite d’opérations sur le compte de leurs clients à découvert, les banques avancent des fonds. En quelque sorte, elles prêtent de l’argent aux titulaires dont le compte bancaire est en négatif, c’est-à-dire qu’elles rendent un service à leur client. Et, comme tout service ou prêt, cette prestation n’est jamais gratuite.

C’est pourquoi les banques appliquent des frais spécifiques dans ces cas-là, dont les agios, aussi appelés des intérêts débiteurs.

Attention toutefois, des dépassements répétés, même en cas d’autorisation de découvert accordée par la banque, peuvent faire l’objet d’une annulation de cette autorisation par la banque. D’autre part, si un découvert dure au-delà de 3 mois consécutifs, la banque doit proposer un crédit, de maximum un an, à son client pour lui permettre de résorber ses difficultés financières.

À combien se montent les agios en cas de découvert bancaire ?

Les agios sont calculés différemment selon la situation des titulaires d’un compte bancaire à découvert. On parle d’agios proportionnels ou forfaitaires pour ceux qui sont calculés en fonction du montant du découvert, de sa durée et du taux annuel effectif global (TAEG) appliqué par la banque et qui doit être mentionné sur chaque relevé de compte mensuel. Ce TAEG doit toujours être inférieur au taux d’usure, soit le taux maximum légal que les établissements de crédit sont autorisés à pratiquer lorsqu'ils accordent un crédit.

Ces agios sont calculés en fonction du nombre de jours pendant lesquels le compte bancaire a été à découvert selon la formule suivante :

Montant du découvert * durée du découvert (nombre de jours) * TAEG / 365 jours.

En revanche, dans le cas de détenteurs d’un compte bancaire qui ont signé un contrat avec leur banque leur permettant de cette manière d’être à découvert dans certaines limites, le montant des agios englobe celui des agios proportionnels auxquels s’ajoutent des agios à taux majoré pour dépassement de découvert autorisé. Ce taux majoré est communiqué par la banque.

Le montant des frais bancaires (agios et autres frais supplémentaires), appelés aussi les commissions d’intervention, appliqués par les banques en cas de découvert est encadré par la loi. Ces frais ne peuvent pas, en effet, dépasser 8 euros par opération et 80 euros par mois. Ces limites sont moins élevées pour les personnes en situation de fragilité financière. Celles qui bénéficient d’une offre « client fragile » de la part de leur banque peuvent se voir facturer des frais d’au maximum 4 euros par opération et de 20 euros par mois, les autres ne peuvent pas être facturés de plus de 25 euros par mois.

Quel que soit le type d’agios appliqué, le décompte de ces derniers, ainsi que leur paiement, sont effectués en principe tous les trimestres. De plus, une banque doit faire figurer pour chacun de ses clients concernés le montant total des agios qu’elle a prélevés dans un document appelé « récapitulatif des frais annuels », édité chaque année au mois de janvier.