Peut-on assurer son véhicule pour n'importe quel conducteur (famille, amis, etc.) ?
Plusieurs conducteurs peuvent utiliser le même véhicule, mais il existe des restrictions pour les personnes autorisées dès lors que le contrat d’assurance auto précise certaines conditions. Qui peut conduire la voiture d’un assuré, et comment sont couverts les différents conducteurs d’un même véhicule en cas d’accident ?
Quels conducteurs peuvent conduire un même véhicule ?
En matière d’assurance auto, il existe plusieurs types de conducteurs qui sont autorisés à conduire le véhicule d’un assuré. Parmi eux, on distingue :
- Le conducteur principal : c’est le titulaire du contrat auto. C’est généralement lui qui pilote le plus souvent le véhicule.
- Le conducteur secondaire : c’est la personne inscrite au contrat comme deuxième conducteur et qui utilise le véhicule de façon régulière mais pas aussi fréquemment que le conducteur principal. Il peut s’agir du conjoint ou d’un membre de la famille de l’assuré. Toutefois, une seule personne est autorisée à être inscrite comme conducteur secondaire.
- Le conducteur occasionnel : c’est celui qui conduit le véhicule de l’assuré exceptionnellement. Il n’est pas mentionné sur la police d’assurance mais peut toutefois utiliser la voiture sous certaines conditions. Ce peut-être un ami ou autre.
Qu’en est-il du prêt de véhicule en matière d’assurance auto ?
Le propriétaire du véhicule titulaire du contrat a la possibilité de prêter sa voiture (c’est ce que l’on appelle le prêt du volant) selon les conditions fixées à la souscription.
Le conducteur doit être occasionnel et en possession d’un permis valide. Cela exclut les personnes qui font l’objet d’une suspension ou d’une annulation du permis de conduire. Le véhicule doit être utilisé selon les conditions particulières mentionnées sur la police d’assurance. Elles doivent préciser certains points comme :
- Le prêt du véhicule avec ou sans restriction,
- Le prêt du véhicule autorisé uniquement aux membres de la famille de l’assuré,
- Le prêt du volant à toute personne, à l’exception des jeunes conducteurs ou conducteurs novices,
- Le prêt du véhicule avec majoration de franchise en cas d’accident ou sans majoration le cas échéant.
En prêtant sa voiture occasionnellement, l’assuré engage sa responsabilité. Il est donc important de prendre connaissance des conditions particulières du contrat car la compagnie peut refuser le prêt du véhicule, même ponctuellement, ou bien tolérer cette pratique à condition que les clauses mentionnées sur la police soient strictement respectées.
Quelles couvertures en cas de sinistre ?
Un conducteur occasionnel qui provoque un accident est garanti par la responsabilité civile de l’assuré principal. Celle-ci couvre les dommages matériel et corporels causés à un tiers, même si la personne responsable du sinistre n’est pas autorisée à conduire. Toutefois une majoration de franchise peut être appliquée dans ce cas précis. La RC doit être souscrite obligatoirement à la souscription du contrat auto.
En revanche, lorsque le conducteur occasionnel est victime d’un accident et que sa responsabilité n’est pas engagée, c’est l’assurance du conducteur adverse qui doit indemniser les dommages corporels et matériels subis.
Conseils pour bien choisir son contrat auto
Les propriétaires d’un véhicule qui désire prêter régulièrement ou occasionnellement leur voiture ont tout intérêt à opter pour un assureur qui accepte cette pratique. Pour trouver le contrat le plus adapté à ses besoins, il est conseillé d’utiliser un comparateur d’assurances auto en ligne. En fonction des caractéristiques du véhicule assuré et des garanties souhaitées, l’intéressé reçoit plusieurs devis de différentes compagnies d’assurance. Il peut ainsi comparer les conditions stipulées dans chaque contrat proposé, puis choisir la solution qui correspond le mieux à ses attentes.
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